Nouvelle année, nouvelle diminution de l’émission de référence. Mais ce n’est pas un cadeau puisqu’elle entraine une augmentation de votre ATN voitures de société en 2023. Une hausse partiellement compensée par une correction de 6% en fonction de l’âge du véhicule. On vous explique.
L’ATN sur votre véhicule de société
En tant que dirigeants d’entreprise (ou employé), l’utilisation de votre véhicule de société à des fins privées entraine un avantage de toute nature (ATN). Jusqu’ici, rien de neuf. La formule reste : (valeur catalogue) x (coefficient de dégressivité) x (6/7) x (% de CO2).
Calcul du pourcentage de CO2
Le % de CO2 est de 5,5 % si les émissions de la voiture correspondent aux émissions de référence. Dans le cas contraire, ce pourcentage variera de 0,1 % pour chaque gramme de CO2 par kilomètre en plus ou en moins.
L’émission de référence 2023 diminue
La diminution de l’émission de référence n’est pas une nouveauté. Elle est adaptée chaque année en fonction de l’évolution des émissions moyennes des nouvelles voitures immatriculées en Belgique.
Les nouvelles références 2023 :
- Voitures diesel : on passe de 75 g/km à 67 g/km ;
- Voitures à essence, LPG ou CNG : on passe de 91 g/km à 82 g/km.
Résultat : augmentation de votre ATN
Cette diminution de l’émission de référence est synonyme d’un ATN voiture de société plus élevé. Sauf pour les voitures 100 % électriques of course. Mais n’oubliez pas que l’âge de votre voiture de société influence aussi votre ATN : un facteur de correction annuel
de 6 % est appliqué, après la première année (maximum 30 %).
La formule de calcul 2023
Vous allez tout de suite comprendre : lorsque le taux d’émission de CO2 de référence diminue, l’ATN augmente :
- Diesel [ Valeur catalogue × 6/7 ] × [ 5,5 + ( CO2 voiture − 67 ) × 0,1 ] / 100
- Essence, LPG, CNG [ Valeur catalogue × 6/7 ] × [ 5,5 + ( CO2 voiture − 82 ) × 0,1 ] / 100
Encore une raison d’optimiser vos revenus afin de diminuer la pression fiscale et sociale au maximum. C’est notre spécialité.
